Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANGEON ENVIRONNEMENT
/
B BAC 2.2 DIAMANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BAC 2.2 DIAMANT
BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4252887
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
B BAC 2.2 DIAMANT de BRANGEON ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque B BAC 2.2 DIAMANT

Déposée le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANGEON ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B BAC 2.2 DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANGEON ENVIRONNEMENT domicilié(e) 7 ROUTE DE MONTJEAN - 49620 - LA POMMERAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 105 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque B BAC 2.2 DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BAC 2.2 DIAMANT arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

BRANGEON ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SMARTCOLLECTE


BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 ROUTE DE MONTJEAN - 49620 - LA POMMERAYE - France - SIREN 432105914


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Bacs, récipients, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets, ordures et résidus urbains.

Service de collecte de déchets ; service de stockage des déchets ; services de collecte, transport et décharge de déchets ; information en matière de transport et de collecte de déchets ;

Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destructions de déchets ; recyclage de déchets et d'ordures ; information en matière de traitement des déchets.